1 - Règles concernant le bâti existant dans le Bourg-Centre

Article 1 - La démolition des immeubles existants
Article 2 - Règles générales relatives à l'entretien et la restauration du patrimoine architectural
Article 3 - L'entretien et la restauration des toitures anciennes
Article 4 - L'entretien et la restauration des façades
Article 5 - Règles relatives à l'évolution su patrimoine architectural

2 - Règles relatives aux constructions neuves dans le Bourg-Centre

Article 6 - L'implantation des constructions neuves
Article 7 - La hauteur des constructions neuves
Article 8 - L'aspect extérieur des constructions neuves

3 - Règles particulières au commerce, à l'artisanat et aux services

Article 9 - L'aménagement des devantures
Article 10 - L'aménagement des enseignes

4 - Règles particulières relatives aux espaces non bâtis du Bourg-Centre

Article 11 - Règles générales concernant la préservation des jardins privés
Article 12 - L'aménagement des espaces privés
Article 13 - L'aménagement des espaces publics